BROTTEAU
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 50,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 482 110 483, BROTTEAU est une société civile créée le 9 mai 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Rte des Cerisiers Chez Genet, 17500 Reaux sur Trefle. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). GUILLAUME BROTTEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BROTTEAU
INSEE- Dénomination
- BROTTEAU
- SIREN
- 482 110 483
- SIRET (siège)
- 482 110 483 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR60482110483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 110 483
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 09 mai 2005
- Siège social
- 3 RTE DES CERISIERS CHEZ GENET, 17500, REAUX SUR TREFLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROTTEAU
agricoles
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Finances de BROTTEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROTTEAU
INSEEBODACCS.B.D.I
Autre
En poste depuis janvier 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2015
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BROTTEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17500 REAUX SUR TREFLESiègeActif
482 110 483 00013 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BROTTEAU
INPIConformité de BROTTEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTTEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BROTTEAU. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 09 février 2024 · N° 23/06239
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BROTTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROTTEAU
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Gérant Associé : BROTTEAU Guillaume modification le 07 Décembre 2012 Associé : S. B. D. I en fonction le 23 Décembre 2014
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Cogérant associé : BROTTEAU Guy modification le 07 Décembre 2012 Cogérant associé : BROTTEAU Guillaume modification le 07 Décembre 2012
- création
Date d'effet : 09 mai 2005
Questions fréquentes sur BROTTEAU
Quel est le numéro SIREN de BROTTEAU ?
Le numéro SIREN de BROTTEAU est 482 110 483. Le SIRET de son siège social est 482 110 483 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60482110483.
Qui dirige BROTTEAU ?
BROTTEAU est dirigée par GUILLAUME BROTTEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BROTTEAU ?
Le siège social de BROTTEAU est situé 3 Rte des Cerisiers Chez Genet, 17500 Reaux sur Trefle.
BROTTEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, BROTTEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROTTEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTTEAU.
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