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BROTTES DAVID

Active
Siren843 403 742Entrepreneur individuel38410 ChamrousseCréée le 28 décembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROTTES DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 décembre 2018 sous le numéro SIREN 843 403 742. Son siège social est situé RTE de Bachat-bouloud APPARTEMENT D02 SILENE D, 38410 Chamrousse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4339Z.

Fiche d'identité de BROTTES DAVID

Dénomination
BROTTES DAVID
SIREN
843 403 742
SIRET (siège)
843 403 742 00029
N° TVA intracommunautaire
FR91843403742Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 843 403 742
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
28 décembre 2018
Siège social
RTE de Bachat-bouloud APPARTEMENT D02 SILENE D, 38410, Chamrousse
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROTTES DAVID

Location de logements

Finances de BROTTES DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROTTES DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROTTES DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38410 ChamrousseSiègeActif

    843 403 742 00029 · ouvert le 06 décembre 2022 · NAF 6820A

  • 69210 L'ArbresleFermé

    843 403 742 00011 · ouvert le 07 septembre 2018 · NAF 4339Z

Documents juridiques de BROTTES DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROTTES DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROTTES DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROTTES DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTTES DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROTTES DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROTTES DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2018

Questions fréquentes sur BROTTES DAVID

Quel est le numéro SIREN de BROTTES DAVID ?

Le numéro SIREN de BROTTES DAVID est 843 403 742. Le SIRET de son siège social est 843 403 742 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91843403742.

Où se situe le siège social de BROTTES DAVID ?

Le siège social de BROTTES DAVID est situé RTE de Bachat-bouloud APPARTEMENT D02 SILENE D, 38410 Chamrousse.

BROTTES DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BROTTES DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROTTES DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTTES DAVID.

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