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BROTTES GAEL

Active
Siren904 736 444Entrepreneur individuel07320 DEVESSETCréée le 01 novembre 2021

0119Z · Autres cultures non permanentes

BROTTES GAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2021, identifié par le SIREN 904 736 444. Son siège social est situé La Maisonneuve, 07320 Devesset. BROTTES GAEL relève du secteur autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).

Fiche d'identité de BROTTES GAEL

Dénomination
BROTTES GAEL
SIREN
904 736 444
SIRET (siège)
904 736 444 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61904736444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 736 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z - Autres cultures non permanentes
Date de création
01 novembre 2021
Siège social
LA MAISONNEUVE, 07320, DEVESSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROTTES GAEL

Autres cultures non permanentes

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Établissements de BROTTES GAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07320 DEVESSETSiègeActif

    904 736 444 00012 · ouvert le 01 novembre 2021 · NAF 0119Z

Conformité de BROTTES GAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTTES GAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROTTES GAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROTTES GAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2021

Questions fréquentes sur BROTTES GAEL

Quel est le numéro SIREN de BROTTES GAEL ?

Le numéro SIREN de BROTTES GAEL est 904 736 444. Le SIRET de son siège social est 904 736 444 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61904736444.

Où se situe le siège social de BROTTES GAEL ?

Le siège social de BROTTES GAEL est situé La Maisonneuve, 07320 Devesset.

BROTTES GAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROTTES GAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROTTES GAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTTES GAEL.