BROTTES GAEL
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
BROTTES GAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2021, identifié par le SIREN 904 736 444. Son siège social est situé La Maisonneuve, 07320 Devesset. BROTTES GAEL relève du secteur autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).
Fiche d'identité de BROTTES GAEL
INSEE- Dénomination
- BROTTES GAEL
- SIREN
- 904 736 444
- SIRET (siège)
- 904 736 444 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR61904736444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 736 444
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- 01 novembre 2021
- Siège social
- LA MAISONNEUVE, 07320, DEVESSET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROTTES GAEL
Autres cultures non permanentes
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Établissements de BROTTES GAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07320 DEVESSETSiègeActif
904 736 444 00012 · ouvert le 01 novembre 2021 · NAF 0119Z
Conformité de BROTTES GAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTTES GAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROTTES GAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROTTES GAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2021
Questions fréquentes sur BROTTES GAEL
Quel est le numéro SIREN de BROTTES GAEL ?
Le numéro SIREN de BROTTES GAEL est 904 736 444. Le SIRET de son siège social est 904 736 444 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61904736444.
Où se situe le siège social de BROTTES GAEL ?
Le siège social de BROTTES GAEL est situé La Maisonneuve, 07320 Devesset.
BROTTES GAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROTTES GAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROTTES GAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTTES GAEL.
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