BROTTES PASCALE
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
BROTTES PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1993, identifié par le SIREN 392 109 567. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Both William les Arcades, 26400 Crest. Elle exerce une activité de activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).
Fiche d'identité de BROTTES PASCALE
INSEE- Dénomination
- BROTTES PASCALE
- SIREN
- 392 109 567
- SIRET (siège)
- 392 109 567 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR13392109567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 109 567
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 01 mars 1993
- Siège social
- RUE BOTH WILLIAM LES ARCADES, 26400, CREST
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BROTTES PASCALE
Activité des médecins généralistes
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Établissements de BROTTES PASCALE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 26400 CRESTSiègeActif
392 109 567 00041 · ouvert le 17 février 1997 · NAF 8621Z
- 69006 LYONFermé
392 109 567 00017 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 851C
- 26400 CRESTFermé
392 109 567 00025 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 851C
- 26400 CRESTFermé
392 109 567 00033 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 851C
Conformité de BROTTES PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTTES PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROTTES PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROTTES PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1993
Questions fréquentes sur BROTTES PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BROTTES PASCALE ?
Le numéro SIREN de BROTTES PASCALE est 392 109 567. Le SIRET de son siège social est 392 109 567 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13392109567.
Où se situe le siège social de BROTTES PASCALE ?
Le siège social de BROTTES PASCALE est situé rue Both William les Arcades, 26400 Crest.
BROTTES PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROTTES PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROTTES PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTTES PASCALE.
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