Brottet Frédéric

Active

Siren109 608 166Entrepreneur individuel69290 CraponneCréée le 12 septembre 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Brottet Frédéric est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 septembre 2026, identifié par le SIREN 109 608 166. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 C AV Edouard Millaud, 69290 Craponne. Son activité principale relève du code NAF 9524Z.

Fiche d'identité de Brottet Frédéric

INSEE

Dénomination: Brottet Frédéric
SIREN: 109 608 166
SIRET (siège): 109 608 166 00012
N° TVA intracommunautaire: FR39109608166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 109 608 166
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 septembre 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9524Z
Date de création: 12 septembre 2026
Siège social: 15 C AV Edouard Millaud, 69290, Craponne
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Brottet Frédéric

Tapissier d'ameublement / Restauration et réfection de sièges.

Finances de Brottet Frédéric

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Brottet Frédéric

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Brottet Frédéric

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69290 CraponneSiègeActif
109 608 166 00012 · ouvert le 15 septembre 2026 · NAF 9524Z

Documents juridiques de Brottet Frédéric

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Brottet Frédéric

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Brottet Frédéric. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Brottet Frédéric

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Brottet Frédéric. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Brottet Frédéric n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Brottet Frédéric

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

12 septembre 2026création
Date d'effet : 12 septembre 2026

Questions fréquentes sur Brottet Frédéric

Quel est le numéro SIREN de Brottet Frédéric ?

Le numéro SIREN de Brottet Frédéric est 109 608 166. Le SIRET de son siège social est 109 608 166 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39109608166.

Où se situe le siège social de Brottet Frédéric ?

Le siège social de Brottet Frédéric est situé 15 C AV Edouard Millaud, 69290 Craponne.