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BROTTIER

Active
Siren834 551 079SNC49160 LONGUE-JUMELLESCréée le 17 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions112 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
90,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 834 551 079, BROTTIER est une SNC créée le 17 janvier 2018. Elle est domiciliée 8 Pl Nd de la Legion d’Honneur, 49160 Longue-Jumelles. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. La direction est assurée par JACQUES BROTTIER en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de BROTTIER

Dénomination
BROTTIER
SIREN
834 551 079
SIRET (siège)
834 551 079 00017
N° TVA intracommunautaire
FR23834551079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 551 079
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
90 000 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
17 janvier 2018
Siège social
8 PL ND DE LA LEGION D’HONNEUR, 49160, LONGUE-JUMELLES
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de BROTTIER

Débit de boissons (licence IV) gérance de débit de tabacs, presse, loto

Finances de BROTTIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROTTIER

JB

JACQUES BROTTIER

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (17 janvier 2018) · 8 ans

SB

SYLVIE BRY

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (17 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de BROTTIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49160 LONGUE-JUMELLESSiègeActif

    834 551 079 00017 · ouvert le 21 février 2018 · NAF 5630Z

Documents juridiques de BROTTIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2018

  • Acte

Comptes annuels de BROTTIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROTTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROTTIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

112 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROTTIER. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROTTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROTTIER

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Début d'activité : 2018-02-21

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2018-01-17

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2018

Questions fréquentes sur BROTTIER

Quel est le numéro SIREN de BROTTIER ?

Le numéro SIREN de BROTTIER est 834 551 079. Le SIRET de son siège social est 834 551 079 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23834551079.

Qui dirige BROTTIER ?

BROTTIER est dirigée par JACQUES BROTTIER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BROTTIER ?

Le siège social de BROTTIER est situé 8 Pl Nd de la Legion d’Honneur, 49160 Longue-Jumelles.

BROTTIER est-elle toujours en activité ?

Oui, BROTTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROTTIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTTIER.

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