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BROTTIER DAMIEN

Active
Siren795 160 472Entrepreneur individuel26760 BEAUMONT-LES-VALENCECréée le 15 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROTTIER DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 160 472. Elle est domiciliée 15 Che des Hauts d’’Orfeuille, 26760 Beaumont-les-Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.

Fiche d'identité de BROTTIER DAMIEN

Dénomination
BROTTIER DAMIEN
SIREN
795 160 472
SIRET (siège)
795 160 472 00010
N° TVA intracommunautaire
FR04795160472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 160 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
15 septembre 2013
Siège social
15 CHE DES HAUTS D’’ORFEUILLE, 26760, BEAUMONT-LES-VALENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROTTIER DAMIEN

Activités spécialisées de design

Finances de BROTTIER DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROTTIER DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROTTIER DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26760 BEAUMONT-LES-VALENCESiègeActif

    795 160 472 00010 · ouvert le 15 septembre 2013 · NAF 7410Z

Documents juridiques de BROTTIER DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROTTIER DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROTTIER DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROTTIER DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTTIER DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROTTIER DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROTTIER DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2013

Questions fréquentes sur BROTTIER DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BROTTIER DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BROTTIER DAMIEN est 795 160 472. Le SIRET de son siège social est 795 160 472 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04795160472.

Où se situe le siège social de BROTTIER DAMIEN ?

Le siège social de BROTTIER DAMIEN est situé 15 Che des Hauts d’’Orfeuille, 26760 Beaumont-les-Valence.

BROTTIER DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROTTIER DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROTTIER DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTTIER DAMIEN.

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