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BROTTIER PASCAL

Active
Siren520 217 621100013400 AUBAGNECréée le 01 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 520 217 621, BROTTIER PASCAL est une 1000 créée le 1er mars 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve Res Cle des Champs Bat G 31, 13400 Aubagne. Son activité principale relève du code NAF 4321A.

Fiche d'identité de BROTTIER PASCAL

Dénomination
BROTTIER PASCAL
SIREN
520 217 621
SIRET (siège)
520 217 621 00017
N° TVA intracommunautaire
FR87520217621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 217 621
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
4321A
Date de création
01 mars 2010
Siège social
RES CLE DES CHAMPS BAT G 31, 13400, AUBAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROTTIER PASCAL

Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Finances de BROTTIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROTTIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROTTIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13400 AUBAGNESiègeActif

    520 217 621 00017 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4321A

Documents juridiques de BROTTIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROTTIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROTTIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROTTIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTTIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROTTIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROTTIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2010

Questions fréquentes sur BROTTIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROTTIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROTTIER PASCAL est 520 217 621. Le SIRET de son siège social est 520 217 621 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87520217621.

Où se situe le siège social de BROTTIER PASCAL ?

Le siège social de BROTTIER PASCAL est situé Res Cle des Champs Bat G 31, 13400 Aubagne.

BROTTIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROTTIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROTTIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTTIER PASCAL.

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