BROTTIER SYLVAIN

Active

Siren499 358 752Entrepreneur individuel86240 FONTAINE-LE-COMTECréée le 01 août 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROTTIER SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2007 sous le numéro SIREN 499 358 752. Son siège social est situé 3 All des Chevreuils, 86240 Fontaine-le-Comte. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de BROTTIER SYLVAIN

INSEE

Dénomination: BROTTIER SYLVAIN
SIREN: 499 358 752
SIRET (siège): 499 358 752 00024
N° TVA intracommunautaire: FR23499358752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 499 358 752
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6831Z
Date de création: 01 août 2007
Siège social: 3 ALL DES CHEVREUILS, 86240, FONTAINE-LE-COMTE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROTTIER SYLVAIN

Agences immobilières

Finances de BROTTIER SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROTTIER SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROTTIER SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

86240 FONTAINE-LE-COMTESiègeActif
499 358 752 00024 · ouvert le 21 juin 2014 · NAF 6831Z

Documents juridiques de BROTTIER SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROTTIER SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROTTIER SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROTTIER SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTTIER SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROTTIER SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROTTIER SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 août 2007

Questions fréquentes sur BROTTIER SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BROTTIER SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BROTTIER SYLVAIN est 499 358 752. Le SIRET de son siège social est 499 358 752 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23499358752.

Où se situe le siège social de BROTTIER SYLVAIN ?

Le siège social de BROTTIER SYLVAIN est situé 3 All des Chevreuils, 86240 Fontaine-le-Comte.