BROTTO JOSIANE
ActiveBROTTO JOSIANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1996, identifié par le SIREN 404 173 874. Son siège social est situé à Villefranche-du-Queyran (47160). L'entreprise déclare le code NAF 521B comme activité principale.
Fiche d'identité de BROTTO JOSIANE
INSEE- Dénomination
- BROTTO JOSIANE
- SIREN
- 404 173 874
- SIRET (siège)
- 404 173 874 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR03404173874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 173 874
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 521B
- Date de création
- 01 mars 1996
- Siège social
- 47160, VILLEFRANCHE-DU-QUEYRAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROTTO JOSIANE
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Établissements de BROTTO JOSIANE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 47160 VILLEFRANCHE-DU-QUEYRANSiègeFermé
404 173 874 00011 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 521B
Conformité de BROTTO JOSIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTTO JOSIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROTTO JOSIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROTTO JOSIANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1996
Questions fréquentes sur BROTTO JOSIANE
Quel est le numéro SIREN de BROTTO JOSIANE ?
Le numéro SIREN de BROTTO JOSIANE est 404 173 874. Le SIRET de son siège social est 404 173 874 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03404173874.
Où se situe le siège social de BROTTO JOSIANE ?
Le siège social de BROTTO JOSIANE est situé à Villefranche-du-Queyran (47160).
BROTTO JOSIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROTTO JOSIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROTTO JOSIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTTO JOSIANE.
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