BROTTO SEBASTIEN
Active6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances
Enregistré sous le numéro SIREN 522 593 896, BROTTO SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue de Bordeaux Bp 10033, 47600 Nerac. Son activité principale est activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).
Fiche d'identité de BROTTO SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BROTTO SEBASTIEN
- SIREN
- 522 593 896
- SIRET (siège)
- 522 593 896 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR91522593896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 593 896
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
- Date de création
- 01 juillet 2010
- Siège social
- 13 RUE DE BORDEAUX BP 10033, 47600, NERAC
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BROTTO SEBASTIEN
Courtier en assurance ( Sous réserve d'insciption à l'ORIAS)
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Établissements de BROTTO SEBASTIEN
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 47600 NERACSiègeActif
522 593 896 00049 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 6622Z
- 47550 BOEFermé
522 593 896 00015 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 6622Z
- 47550 BOEFermé
522 593 896 00023 · ouvert le 02 mai 2012 · NAF 6622Z
- 47550 BOEFermé
522 593 896 00031 · ouvert le 15 juillet 2019 · NAF 6622Z
Conformité de BROTTO SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTTO SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROTTO SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROTTO SEBASTIEN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2010
Questions fréquentes sur BROTTO SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BROTTO SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BROTTO SEBASTIEN est 522 593 896. Le SIRET de son siège social est 522 593 896 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91522593896.
Où se situe le siège social de BROTTO SEBASTIEN ?
Le siège social de BROTTO SEBASTIEN est situé 13 rue de Bordeaux Bp 10033, 47600 Nerac.
BROTTO SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROTTO SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROTTO SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTTO SEBASTIEN.
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