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BROUAIL DAVID

Active
Siren799 681 630Entrepreneur individuel91120 PALAISEAUCréée le 30 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 799 681 630, BROUAIL DAVID est un entrepreneur individuel créé le 30 décembre 2013. Elle est domiciliée Rte de Saclay, 91120 Palaiseau. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROUAIL DAVID

Dénomination
BROUAIL DAVID
SIREN
799 681 630
SIRET (siège)
799 681 630 00015
N° TVA intracommunautaire
FR65799681630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 681 630
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 décembre 2013
Siège social
RTE DE SACLAY, 91120, PALAISEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUAIL DAVID

Location de logements

Finances de BROUAIL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUAIL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUAIL DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91120 PALAISEAUSiègeActif

    799 681 630 00015 · ouvert le 30 décembre 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROUAIL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUAIL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUAIL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUAIL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUAIL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUAIL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUAIL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2013

Questions fréquentes sur BROUAIL DAVID

Quel est le numéro SIREN de BROUAIL DAVID ?

Le numéro SIREN de BROUAIL DAVID est 799 681 630. Le SIRET de son siège social est 799 681 630 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65799681630.

Où se situe le siège social de BROUAIL DAVID ?

Le siège social de BROUAIL DAVID est situé Rte de Saclay, 91120 Palaiseau.

BROUAIL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUAIL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUAIL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUAIL DAVID.

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