CheckersProcédures

BROUARD

Active
Siren981 764 442SAS94210 SAINT-MAUR-DES-FOSSESCréée le 23 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions192 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 981 764 442, BROUARD est une SAS créée le 23 novembre 2023. Elle est domiciliée 2, avenue du Clos, 94210 Saint-Maur-des-Fosses. Son activité principale relève du code NAF 7010Z. La direction est assurée par Simon FLAOUTER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BROUARD

Dénomination
BROUARD
SIREN
981 764 442
SIRET (siège)
981 764 442 00019
N° TVA intracommunautaire
FR82981764442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 764 442
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
23 novembre 2023
Siège social
2, AVENUE DU CLOS, 94210, SAINT-MAUR-DES-FOSSES
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BROUARD

lebrouard.frlebrouardrestaurantprofile.php01 80 91 26 48

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BROUARD

Restauration traditionnelle, vente sur place, vente à emporter, livraison, et toutes activités complémentaires se rapportant directement ou indirectement à l'activité principale

Finances de BROUARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD

SF

Simon FLAOUTER

Président de SAS

Depuis la création (23 novembre 2023) · 2 ans

Établissements de BROUARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94210 SAINT-MAUR-DES-FOSSESSiègeActif

    981 764 442 00019 · NAF 5610A

Documents juridiques de BROUARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de BROUARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

192 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROUARD. Elles s'échelonnent de 2003 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROUARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

    Début d'activité : 2023-12-21

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2023-11-23

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2023

Questions fréquentes sur BROUARD

Quel est le numéro SIREN de BROUARD ?

Le numéro SIREN de BROUARD est 981 764 442. Le SIRET de son siège social est 981 764 442 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82981764442.

Qui dirige BROUARD ?

BROUARD est dirigée par Simon FLAOUTER, président de sas.

Où se situe le siège social de BROUARD ?

Le siège social de BROUARD est situé 2, avenue du Clos, 94210 Saint-Maur-des-Fosses.

BROUARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Maur-des-Fosses

Entreprises activités des sièges sociaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 7010Z

Activités des sièges sociaux à Saint-Maur-des-Fosses

Entreprises du même secteur à Saint-Maur-des-Fosses

Entreprises à Saint-Maur-des-Fosses

Toutes les entreprises à Saint-Maur-des-Fosses