BROUARD Clément

Active

Siren999 818 826Entrepreneur individuel86360 MontamiséCréée le 15 janvier 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 999 818 826, BROUARD Clément est un entrepreneur individuel créé le 15 janvier 2026. Son siège social est situé 5 ALL Simone de Beauvoir, 86360 Montamisé. Son activité principale relève du code NAF 7490A.

Fiche d'identité de BROUARD Clément

INSEE

Dénomination: BROUARD Clément
SIREN: 999 818 826
SIRET (siège): 999 818 826 00011
N° TVA intracommunautaire: FR83999818826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 999 818 826
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7490A
Date de création: 15 janvier 2026
Siège social: 5 ALL Simone de Beauvoir, 86360, Montamisé
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUARD Clément

Elaboration de plan technique, constitution de permis de construire et demande préalable, chiffrage de l'ensemble des travaux. Maîtrise d'œuvre.

Finances de BROUARD Clément

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD Clément

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD Clément

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

86360 MontamiséSiègeActif
999 818 826 00011 · ouvert le 14 janvier 2026 · NAF 7490A

Documents juridiques de BROUARD Clément

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD Clément

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD Clément

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 janvier 2026création
Date d'effet : 15 janvier 2026

Questions fréquentes sur BROUARD Clément

Quel est le numéro SIREN de BROUARD Clément ?

Le numéro SIREN de BROUARD Clément est 999 818 826. Le SIRET de son siège social est 999 818 826 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83999818826.

Où se situe le siège social de BROUARD Clément ?

Le siège social de BROUARD Clément est situé 5 ALL Simone de Beauvoir, 86360 Montamisé.