Brouard Constance
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Brouard Constance est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 mars 2026 sous le numéro SIREN 102 979 879. Son siège social est situé 20 RUE Victor, 36500 Vendœuvres. Son activité principale relève du code NAF 9603Z.
Fiche d'identité de Brouard Constance
INSEE- Dénomination
- Brouard Constance
- SIREN
- 102 979 879
- SIRET (siège)
- 102 979 879 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR81102979879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 102 979 879
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 mars 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9603Z
- Date de création
- 27 mars 2026
- Siège social
- 20 RUE Victor, 36500, Vendœuvres
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Brouard Constance
Entretien et nettoyage des sépultures et pierres tombales
Finances de Brouard Constance
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Brouard Constance
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Brouard Constance
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 36500 VendœuvresSiègeActif
102 979 879 00016 · ouvert le 26 mars 2026 · NAF 9603Z
Documents juridiques de Brouard Constance
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Brouard Constance
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Brouard Constance. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Brouard Constance
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Brouard Constance. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Brouard Constance n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Brouard Constance
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-03-27 · Début d'activité : 2026-03-26
- création
Date d'effet : 27 mars 2026
Questions fréquentes sur Brouard Constance
Quel est le numéro SIREN de Brouard Constance ?
Le numéro SIREN de Brouard Constance est 102 979 879. Le SIRET de son siège social est 102 979 879 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81102979879.
Où se situe le siège social de Brouard Constance ?
Le siège social de Brouard Constance est situé 20 RUE Victor, 36500 Vendœuvres.
Brouard Constance est-elle toujours en activité ?
Oui, Brouard Constance est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Brouard Constance est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Brouard Constance.
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