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BROUARD DAVID

Active
Siren750 664 419Entrepreneur individuel28480 MiermaigneCréée le 01 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 750 664 419, BROUARD DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2012. Elle est domiciliée 1 L-d la Hictiere, 28480 Miermaigne. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de BROUARD DAVID

Dénomination
BROUARD DAVID
SIREN
750 664 419
SIRET (siège)
750 664 419 00025
N° TVA intracommunautaire
FR44750664419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 664 419
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
01 mars 2012
Siège social
1 L-D LA HICTIERE, 28480, Miermaigne
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUARD DAVID

Entretien espaces verts

Finances de BROUARD DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 28480 MiermaigneSiègeActif

    750 664 419 00025 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 8130Z

  • 28330 LA BAZOCHE-GOUETFermé

    750 664 419 00017 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BROUARD DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2012

  • Acte

Comptes annuels de BROUARD DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD DAVID

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-04-03 · Début d'activité : 2012-03-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2012

Questions fréquentes sur BROUARD DAVID

Quel est le numéro SIREN de BROUARD DAVID ?

Le numéro SIREN de BROUARD DAVID est 750 664 419. Le SIRET de son siège social est 750 664 419 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44750664419.

Où se situe le siège social de BROUARD DAVID ?

Le siège social de BROUARD DAVID est situé 1 L-d la Hictiere, 28480 Miermaigne.

BROUARD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD DAVID.

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