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BROUARD DAVID

Active
Siren918 774 969Entrepreneur individuel49540 AUBIGNE-SUR-LAYONCréée le 05 septembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUARD DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 septembre 2022 sous le numéro SIREN 918 774 969. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Emile Picard Lieu Dit Mihoudy, 49540 Aubigne-sur-Layon. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUARD DAVID

Dénomination
BROUARD DAVID
SIREN
918 774 969
SIRET (siège)
918 774 969 00011
N° TVA intracommunautaire
FR79918774969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 918 774 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
05 septembre 2022
Siège social
14 RUE EMILE PICARD LIEU DIT MIHOUDY, 49540, AUBIGNE-SUR-LAYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD DAVID

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de BROUARD DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49540 AUBIGNE-SUR-LAYONSiègeActif

    918 774 969 00011 · ouvert le 05 septembre 2022 · NAF 9329Z

Documents juridiques de BROUARD DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2022

Questions fréquentes sur BROUARD DAVID

Quel est le numéro SIREN de BROUARD DAVID ?

Le numéro SIREN de BROUARD DAVID est 918 774 969. Le SIRET de son siège social est 918 774 969 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79918774969.

Où se situe le siège social de BROUARD DAVID ?

Le siège social de BROUARD DAVID est situé 14 rue Emile Picard Lieu Dit Mihoudy, 49540 Aubigne-sur-Layon.

BROUARD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD DAVID.

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