BROUARD ELIANE
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
BROUARD ELIANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 septembre 1980 sous le numéro SIREN 319 864 815. Son siège social est situé Confrancon, 01310 Confrancon. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).
Fiche d'identité de BROUARD ELIANE
INSEE- Dénomination
- BROUARD ELIANE
- SIREN
- 319 864 815
- SIRET (siège)
- 319 864 815 00042
- N° TVA intracommunautaire
- FR35319864815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 319 864 815
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 09 septembre 1980
- Siège social
- CONFRANCON, 01310, CONFRANCON
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BROUARD ELIANE
ELEVEUR DE CHEVAUX (TROTTEURS)
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Établissements de BROUARD ELIANE
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 01310 CONFRANCONSiègeActif
319 864 815 00042 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0143Z
- 71000 MACONActif
319 864 815 00034 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 6820B
- 01750 SAINT-LAURENT-SUR-SAONEFermé
319 864 815 00018 · ouvert le 09 septembre 1980 · NAF 522C
- 71000 MACONFermé
319 864 815 00026 · ouvert le 01 février 1990 · NAF 702C
Conformité de BROUARD ELIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD ELIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUARD ELIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUARD ELIANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 1980
Questions fréquentes sur BROUARD ELIANE
Quel est le numéro SIREN de BROUARD ELIANE ?
Le numéro SIREN de BROUARD ELIANE est 319 864 815. Le SIRET de son siège social est 319 864 815 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35319864815.
Où se situe le siège social de BROUARD ELIANE ?
Le siège social de BROUARD ELIANE est situé Confrancon, 01310 Confrancon.
BROUARD ELIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUARD ELIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUARD ELIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD ELIANE.
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