BROUARD ELISABETH
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 409 959 087, BROUARD ELISABETH est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Daubenton, 75005 Paris. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de BROUARD ELISABETH
INSEE- Dénomination
- BROUARD ELISABETH
- SIREN
- 409 959 087
- SIRET (siège)
- 409 959 087 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR14409959087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 959 087
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- 7 RUE DAUBENTON, 75005, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUARD ELISABETH
Autre création artistique
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Établissements de BROUARD ELISABETH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75005 PARISSiègeActif
409 959 087 00019 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 9003B
Conformité de BROUARD ELISABETH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD ELISABETH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUARD ELISABETH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUARD ELISABETH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur BROUARD ELISABETH
Quel est le numéro SIREN de BROUARD ELISABETH ?
Le numéro SIREN de BROUARD ELISABETH est 409 959 087. Le SIRET de son siège social est 409 959 087 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14409959087.
Où se situe le siège social de BROUARD ELISABETH ?
Le siège social de BROUARD ELISABETH est situé 7 rue Daubenton, 75005 Paris.
BROUARD ELISABETH est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUARD ELISABETH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUARD ELISABETH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD ELISABETH.
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