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BROUARD ELISABETH

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Siren409 959 087Entrepreneur individuel75005 PARISCréée le 01 janvier 1994

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 409 959 087, BROUARD ELISABETH est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Daubenton, 75005 Paris. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de BROUARD ELISABETH

Dénomination
BROUARD ELISABETH
SIREN
409 959 087
SIRET (siège)
409 959 087 00019
N° TVA intracommunautaire
FR14409959087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 959 087
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
7 RUE DAUBENTON, 75005, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD ELISABETH

Autre création artistique

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Établissements de BROUARD ELISABETH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75005 PARISSiègeActif

    409 959 087 00019 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 9003B

Conformité de BROUARD ELISABETH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD ELISABETH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD ELISABETH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUARD ELISABETH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BROUARD ELISABETH

Quel est le numéro SIREN de BROUARD ELISABETH ?

Le numéro SIREN de BROUARD ELISABETH est 409 959 087. Le SIRET de son siège social est 409 959 087 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14409959087.

Où se situe le siège social de BROUARD ELISABETH ?

Le siège social de BROUARD ELISABETH est situé 7 rue Daubenton, 75005 Paris.

BROUARD ELISABETH est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD ELISABETH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD ELISABETH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD ELISABETH.