BROUARD FREDERIC

Active

Siren495 100 307Entrepreneur individuel83670 BARJOLSCréée le 02 mars 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUARD FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mars 2007, identifié par le SIREN 495 100 307. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Riou, 83670 Barjols. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BROUARD FREDERIC

INSEE

Dénomination: BROUARD FREDERIC
SIREN: 495 100 307
SIRET (siège): 495 100 307 00018
N° TVA intracommunautaire: FR73495100307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 495 100 307
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 02 mars 2007
Siège social: CHE DU RIOU, 83670, BARJOLS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUARD FREDERIC

Production d'électricité

Finances de BROUARD FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83670 BARJOLSSiègeActif
495 100 307 00018 · ouvert le 02 mars 2007 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BROUARD FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 02 mars 2007

Questions fréquentes sur BROUARD FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BROUARD FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BROUARD FREDERIC est 495 100 307. Le SIRET de son siège social est 495 100 307 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73495100307.

Où se situe le siège social de BROUARD FREDERIC ?

Le siège social de BROUARD FREDERIC est situé Che du Riou, 83670 Barjols.