BROUARD GAETAN
Active7111Z · Activités d'architecture
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
BROUARD GAETAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 1996, identifié par le SIREN 404 926 016. Elle est domiciliée 1269 Rte des Chevrots Barbarin, 38122 Montseveroux. BROUARD GAETAN relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z) et emploie 3 à 5 salariés.
Fiche d'identité de BROUARD GAETAN
INSEE- Dénomination
- BROUARD GAETAN
- SIREN
- 404 926 016
- SIRET (siège)
- 404 926 016 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR15404926016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 926 016
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 15 avril 1996
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 1269 RTE DES CHEVROTS BARBARIN, 38122, MONTSEVEROUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BROUARD GAETAN
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de BROUARD GAETAN
Activités d'architecture
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Établissements de BROUARD GAETAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 38122 MONTSEVEROUXSiègeActif
404 926 016 00035 · ouvert le 30 août 2004 · NAF 7111Z
- 69007 LYONFermé
404 926 016 00019 · ouvert le 15 avril 1996 · NAF 742A
- 38200 VIENNEFermé
404 926 016 00027 · ouvert le 11 janvier 2000 · NAF 742A
Conformité de BROUARD GAETAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD GAETAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUARD GAETAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUARD GAETAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 1996
Marchés publics de BROUARD GAETAN
data.gouv.fr8 marchés publics ont été notifiés à BROUARD GAETAN et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 684 k€.
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Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur BROUARD GAETAN
Quel est le numéro SIREN de BROUARD GAETAN ?
Le numéro SIREN de BROUARD GAETAN est 404 926 016. Le SIRET de son siège social est 404 926 016 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15404926016.
Où se situe le siège social de BROUARD GAETAN ?
Le siège social de BROUARD GAETAN est situé 1269 Rte des Chevrots Barbarin, 38122 Montseveroux.
BROUARD GAETAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUARD GAETAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUARD GAETAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD GAETAN.
Combien de salariés compte BROUARD GAETAN ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, BROUARD GAETAN emploie 3 à 5 salariés.
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