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BROUARD GAETAN

Active
Siren404 926 016Entrepreneur individuel38122 MONTSEVEROUXCréée le 15 avril 19963 à 5

7111Z · Activités d'architecture

Effectif
3 à 5tranche Sirene

BROUARD GAETAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 1996, identifié par le SIREN 404 926 016. Elle est domiciliée 1269 Rte des Chevrots Barbarin, 38122 Montseveroux. BROUARD GAETAN relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z) et emploie 3 à 5 salariés.

Fiche d'identité de BROUARD GAETAN

Dénomination
BROUARD GAETAN
SIREN
404 926 016
SIRET (siège)
404 926 016 00035
N° TVA intracommunautaire
FR15404926016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 926 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
15 avril 1996
Effectif
3 à 5
Siège social
1269 RTE DES CHEVROTS BARBARIN, 38122, MONTSEVEROUX
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BROUARD GAETAN

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BROUARD GAETAN

Activités d'architecture

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Établissements de BROUARD GAETAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38122 MONTSEVEROUXSiègeActif

    404 926 016 00035 · ouvert le 30 août 2004 · NAF 7111Z

  • 69007 LYONFermé

    404 926 016 00019 · ouvert le 15 avril 1996 · NAF 742A

  • 38200 VIENNEFermé

    404 926 016 00027 · ouvert le 11 janvier 2000 · NAF 742A

Conformité de BROUARD GAETAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD GAETAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD GAETAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUARD GAETAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1996

Marchés publics de BROUARD GAETAN

8 marchés publics ont été notifiés à BROUARD GAETAN et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 684 k€.

  • MOE - IZEAUX - PRE DES CIEUX - REHABILITATION DE 48 LOGEMENTS LOCATIFS

    SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT (SAGE'S) · notifié le 22 juillet 2026 · Procédure adaptée · 2 ans · 3 offres reçues

    130 k€Services
  • Services de mission de maitrise d’œuvre à Maclas (42520)

    IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D'HLM · notifié le 20 février 2025 · Procédure adaptée · 13 mois · 4 offres reçues

    57,2 k€Services
  • LYON Le Capitole Am�lioration thermique de 34 logements Mission BASE + EXE

    ALPES ISERE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT · notifié le 23 mai 2022 · Procédure adaptée · 18 mois

    101 k€Services
  • ST CLAIR DU RHONE - ST GEORGES D’ESPERANCHE - MISSIONS DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REHABILITATION MULTI SITES DU PATRIMOINE SDH SUR LE SUD EST LYONNAIS – 5 groupes répartis en 2 lots

    SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT (SAGE'S) · notifié le 31 mars 2022 · Procédure adaptée · 18 mois

    210 k€Services
  • CHABONS - MISSIONS DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RÉHABILITATION MULTI SITES DU PATRIMOINE SDH SUR LE NORD ISÈRE

    SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT (SAGE'S) · notifié le 17 février 2022 · Appel d offres ouvert · 18 mois

    56,3 k€Services
  • BIOL - MISSIONS DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RÉHABILITATION MULTI SITES DU PATRIMOINE SDH SUR LE NORD ISÈRE

    SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT (SAGE'S) · notifié le 17 février 2022 · Appel d offres ouvert · 18 mois

    57,2 k€Services
  • ST HILAIRE DE LA COTE - MISSIONS DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RÉHABILITATION MULTI SITES DU PATRIMOINE SDH SUR LE NORD ISÈRE

    SOC DAUPHINOISE POUR L HABITAT (SAGE'S) · notifié le 17 février 2022 · Appel d offres ouvert · 18 mois

    36,1 k€Services
  • Marché de Maitrise d’oeuvre relative à la réfection façades et parties communes <br />69600 OULLINS<br />

    ICF SUD-EST MEDITERRANEE SA D'HLM (ICF HABITAT SUD-EST MEDITERRANEE) · notifié le 10 mars 2020 · Procédure adaptée · 8 mois

    36,8 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BROUARD GAETAN

Quel est le numéro SIREN de BROUARD GAETAN ?

Le numéro SIREN de BROUARD GAETAN est 404 926 016. Le SIRET de son siège social est 404 926 016 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15404926016.

Où se situe le siège social de BROUARD GAETAN ?

Le siège social de BROUARD GAETAN est situé 1269 Rte des Chevrots Barbarin, 38122 Montseveroux.

BROUARD GAETAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD GAETAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD GAETAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD GAETAN.

Combien de salariés compte BROUARD GAETAN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BROUARD GAETAN emploie 3 à 5 salariés.