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BROUARD HENRI

Active
Siren414 458 083Entrepreneur individuel49250 BRISSAC LOIRE AUBANCECréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUARD HENRI est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 414 458 083. Son siège social est situé L Ouche Barrier, 49250 Brissac Loire Aubance. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de BROUARD HENRI

Dénomination
BROUARD HENRI
SIREN
414 458 083
SIRET (siège)
414 458 083 00014
N° TVA intracommunautaire
FR34414458083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 458 083
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
L OUCHE BARRIER, 49250, BRISSAC LOIRE AUBANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD HENRI

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROUARD HENRI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD HENRI

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD HENRI

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCESiègeFermé

    414 458 083 00014 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 011G

Documents juridiques de BROUARD HENRI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD HENRI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD HENRI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD HENRI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD HENRI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur BROUARD HENRI

Quel est le numéro SIREN de BROUARD HENRI ?

Le numéro SIREN de BROUARD HENRI est 414 458 083. Le SIRET de son siège social est 414 458 083 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34414458083.

Où se situe le siège social de BROUARD HENRI ?

Le siège social de BROUARD HENRI est situé L Ouche Barrier, 49250 Brissac Loire Aubance.

BROUARD HENRI est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD HENRI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD HENRI.

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