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BROUARD JACQUES

Active
Siren384 729 075Entrepreneur individuel14112 BIEVILLE-BEUVILLE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUARD JACQUES est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 384 729 075. Son siège social est situé 9 Imp Madame de Clamorgan, 14112 Bieville-Beuville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.

Fiche d'identité de BROUARD JACQUES

Dénomination
BROUARD JACQUES
SIREN
384 729 075
SIRET (siège)
384 729 075 00026
N° TVA intracommunautaire
FR48384729075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 729 075
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
-
Siège social
9 IMP MADAME DE CLAMORGAN, 14112, BIEVILLE-BEUVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD JACQUES

prestations de services : conseils scientifiques et conférences

Finances de BROUARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14112 BIEVILLE-BEUVILLESiègeActif

    384 729 075 00026 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 7490B

Documents juridiques de BROUARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BROUARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROUARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROUARD JACQUES est 384 729 075. Le SIRET de son siège social est 384 729 075 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48384729075.

Où se situe le siège social de BROUARD JACQUES ?

Le siège social de BROUARD JACQUES est situé 9 Imp Madame de Clamorgan, 14112 Bieville-Beuville.

BROUARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD JACQUES.

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