CheckersProcédures

BROUARD JACQUES

Active
Siren427 716 337Entrepreneur individuel44770 PREFAILLESCréée le 10 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 716 337, BROUARD JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 10 novembre 1993. Son siège social est situé à Prefailles (44770). Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de BROUARD JACQUES

Dénomination
BROUARD JACQUES
SIREN
427 716 337
SIRET (siège)
427 716 337 00014
N° TVA intracommunautaire
FR43427716337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 716 337
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
10 novembre 1993
Siège social
44770, PREFAILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROUARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44770 PREFAILLESSiègeFermé

    427 716 337 00014 · ouvert le 10 novembre 1993 · NAF 702C

Documents juridiques de BROUARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 1993

Questions fréquentes sur BROUARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROUARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROUARD JACQUES est 427 716 337. Le SIRET de son siège social est 427 716 337 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43427716337.

Où se situe le siège social de BROUARD JACQUES ?

Le siège social de BROUARD JACQUES est situé 44770 Prefailles.

BROUARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité à Prefailles

Entreprises à Prefailles

Toutes les entreprises à Prefailles