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BROUARD JAMES

Active
Siren409 913 050Entrepreneur individuel51260 BETHONCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUARD JAMES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 409 913 050. Le siège social de l'entreprise se trouve à Bethon (51260). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUARD JAMES

Dénomination
BROUARD JAMES
SIREN
409 913 050
SIRET (siège)
409 913 050 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31409913050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 913 050
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
51260, BETHON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD JAMES

Culture de la vigne

Finances de BROUARD JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD JAMES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD JAMES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 51260 BETHONSiègeFermé

    409 913 050 00012 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BROUARD JAMES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD JAMES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur BROUARD JAMES

Quel est le numéro SIREN de BROUARD JAMES ?

Le numéro SIREN de BROUARD JAMES est 409 913 050. Le SIRET de son siège social est 409 913 050 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31409913050.

Où se situe le siège social de BROUARD JAMES ?

Le siège social de BROUARD JAMES est situé 51260 Bethon.

BROUARD JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD JAMES.

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