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BROUARD JEAN

Active
Siren383 580 412Entrepreneur individuel75012 PARISCréée le 22 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 580 412. Elle est domiciliée 4 rue Jaucourt, 75012 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUARD JEAN

Dénomination
BROUARD JEAN
SIREN
383 580 412
SIRET (siège)
383 580 412 00039
N° TVA intracommunautaire
FR81383580412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 580 412
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
22 octobre 1991
Siège social
4 RUE JAUCOURT, 75012, PARIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROUARD JEAN

Agences immobilières

Finances de BROUARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUARD JEAN

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 75012 PARISSiègeFermé

    383 580 412 00039 · ouvert le 15 mai 2004 · NAF 6831Z

  • 86000 POITIERSFermé

    383 580 412 00013 · ouvert le 22 octobre 1991 · NAF 701F

  • 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCEFermé

    383 580 412 00021 · ouvert le 15 novembre 1999 · NAF 8559B

Documents juridiques de BROUARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 1991

Questions fréquentes sur BROUARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROUARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BROUARD JEAN est 383 580 412. Le SIRET de son siège social est 383 580 412 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81383580412.

Où se situe le siège social de BROUARD JEAN ?

Le siège social de BROUARD JEAN est situé 4 rue Jaucourt, 75012 Paris.

BROUARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD JEAN.

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