BROUARD JEAN-LUC
Active4941B · Transports routiers de fret de proximité
Enregistré sous le numéro SIREN 413 655 960, BROUARD JEAN-LUC est un entrepreneur individuel créé le 6 octobre 1997. Elle est domiciliée Ld Chatre, 36120 Sassierges-Saint-Germain. BROUARD JEAN-LUC relève du secteur transports routiers de fret de proximité (code NAF 4941B).
Fiche d'identité de BROUARD JEAN-LUC
INSEE- Dénomination
- BROUARD JEAN-LUC
- SIREN
- 413 655 960
- SIRET (siège)
- 413 655 960 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR41413655960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 655 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4941B - Transports routiers de fret de proximité
- Date de création
- 06 octobre 1997
- Siège social
- LD CHATRE, 36120, SASSIERGES-SAINT-GERMAIN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BROUARD JEAN-LUC
TRANSPORT DE MARCHANDISES, DE MOINS DE 3,5 TONNES ET 14 M3 TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE PERSONNES NE POSSEDANT QU'UN SEUL VEHICULE ACCESSOIRE D'UNE ACTIVITE PRINCIPALE
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de BROUARD JEAN-LUC
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 36120 SASSIERGES-SAINT-GERMAINSiègeActif
413 655 960 00032 · ouvert le 06 octobre 1997 · NAF 4941B
- 36000 CHATEAUROUXFermé
413 655 960 00016 · ouvert le 06 octobre 1997 · NAF 602L
- 36120 ARDENTESFermé
413 655 960 00024 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 602L
Conformité de BROUARD JEAN-LUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUARD JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUARD JEAN-LUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 octobre 1997
Questions fréquentes sur BROUARD JEAN-LUC
Quel est le numéro SIREN de BROUARD JEAN-LUC ?
Le numéro SIREN de BROUARD JEAN-LUC est 413 655 960. Le SIRET de son siège social est 413 655 960 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41413655960.
Où se situe le siège social de BROUARD JEAN-LUC ?
Le siège social de BROUARD JEAN-LUC est situé Ld Chatre, 36120 Sassierges-Saint-Germain.
BROUARD JEAN-LUC est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUARD JEAN-LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUARD JEAN-LUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD JEAN-LUC.
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