Checkers

BROUARD JEAN-LUC

Active
Siren413 655 960Entrepreneur individuel36120 SASSIERGES-SAINT-GERMAINCréée le 06 octobre 1997

4941B · Transports routiers de fret de proximité

Enregistré sous le numéro SIREN 413 655 960, BROUARD JEAN-LUC est un entrepreneur individuel créé le 6 octobre 1997. Elle est domiciliée Ld Chatre, 36120 Sassierges-Saint-Germain. BROUARD JEAN-LUC relève du secteur transports routiers de fret de proximité (code NAF 4941B).

Fiche d'identité de BROUARD JEAN-LUC

Dénomination
BROUARD JEAN-LUC
SIREN
413 655 960
SIRET (siège)
413 655 960 00032
N° TVA intracommunautaire
FR41413655960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 655 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4941B - Transports routiers de fret de proximité
Date de création
06 octobre 1997
Siège social
LD CHATRE, 36120, SASSIERGES-SAINT-GERMAIN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROUARD JEAN-LUC

TRANSPORT DE MARCHANDISES, DE MOINS DE 3,5 TONNES ET 14 M3 TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE PERSONNES NE POSSEDANT QU'UN SEUL VEHICULE ACCESSOIRE D'UNE ACTIVITE PRINCIPALE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BROUARD JEAN-LUC

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 36120 SASSIERGES-SAINT-GERMAINSiègeActif

    413 655 960 00032 · ouvert le 06 octobre 1997 · NAF 4941B

  • 36000 CHATEAUROUXFermé

    413 655 960 00016 · ouvert le 06 octobre 1997 · NAF 602L

  • 36120 ARDENTESFermé

    413 655 960 00024 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 602L

Conformité de BROUARD JEAN-LUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUARD JEAN-LUC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 1997

Questions fréquentes sur BROUARD JEAN-LUC

Quel est le numéro SIREN de BROUARD JEAN-LUC ?

Le numéro SIREN de BROUARD JEAN-LUC est 413 655 960. Le SIRET de son siège social est 413 655 960 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41413655960.

Où se situe le siège social de BROUARD JEAN-LUC ?

Le siège social de BROUARD JEAN-LUC est situé Ld Chatre, 36120 Sassierges-Saint-Germain.

BROUARD JEAN-LUC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD JEAN-LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD JEAN-LUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD JEAN-LUC.