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BROUARD JOCELYNE

Active
Siren409 848 777Entrepreneur individuel53600 MEZANGERSCréée le 31 décembre 1990

4619B · Autres intermédiaires du commerce en produits divers

BROUARD JOCELYNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1990, identifié par le SIREN 409 848 777. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Clos Huet, 53600 Mezangers. Elle exerce une activité de autres intermédiaires du commerce en produits divers (code NAF 4619B).

Fiche d'identité de BROUARD JOCELYNE

Dénomination
BROUARD JOCELYNE
SIREN
409 848 777
SIRET (siège)
409 848 777 00028
N° TVA intracommunautaire
FR48409848777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 848 777
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B - Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Date de création
31 décembre 1990
Siège social
LE CLOS HUET, 53600, MEZANGERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUARD JOCELYNE

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

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Établissements de BROUARD JOCELYNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 53600 MEZANGERSSiègeActif

    409 848 777 00028 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 4619B

  • 53600 MEZANGERSFermé

    409 848 777 00010 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0141Z

Conformité de BROUARD JOCELYNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD JOCELYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD JOCELYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUARD JOCELYNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1990

Questions fréquentes sur BROUARD JOCELYNE

Quel est le numéro SIREN de BROUARD JOCELYNE ?

Le numéro SIREN de BROUARD JOCELYNE est 409 848 777. Le SIRET de son siège social est 409 848 777 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48409848777.

Où se situe le siège social de BROUARD JOCELYNE ?

Le siège social de BROUARD JOCELYNE est situé Le Clos Huet, 53600 Mezangers.

BROUARD JOCELYNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD JOCELYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD JOCELYNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD JOCELYNE.