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BROUARD MARC

Active
Siren927 465 310Entrepreneur individuel22000 Saint-BrieucCréée le 09 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 927 465 310, BROUARD MARC est un entrepreneur individuel créé le 9 avril 2024. Son siège social est situé 15 RUE Charles Richet, 22000 Saint-Brieuc. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUARD MARC

Dénomination
BROUARD MARC
SIREN
927 465 310
SIRET (siège)
927 465 310 00013
N° TVA intracommunautaire
FR24927465310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 465 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
09 avril 2024
Siège social
15 RUE Charles Richet, 22000, Saint-Brieuc
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD MARC

PARTICULIER PREODUCTEUR D'ELECTRICITE

Finances de BROUARD MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22000 Saint-BrieucSiègeActif

    927 465 310 00013 · ouvert le 04 avril 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BROUARD MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2024

Questions fréquentes sur BROUARD MARC

Quel est le numéro SIREN de BROUARD MARC ?

Le numéro SIREN de BROUARD MARC est 927 465 310. Le SIRET de son siège social est 927 465 310 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24927465310.

Où se situe le siège social de BROUARD MARC ?

Le siège social de BROUARD MARC est situé 15 RUE Charles Richet, 22000 Saint-Brieuc.

BROUARD MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD MARC.

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