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BROUARD MARCEL

Active
Siren431 280 874Entrepreneur individuel83700 SAINT-RAPHAELCréée le 22 février 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUARD MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 février 2000 sous le numéro SIREN 431 280 874. Elle est domiciliée rue des Arcades Cap Esterel, 83700 Saint-Raphael. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6619A.

Fiche d'identité de BROUARD MARCEL

Dénomination
BROUARD MARCEL
SIREN
431 280 874
SIRET (siège)
431 280 874 00014
N° TVA intracommunautaire
FR83431280874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 280 874
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6619A
Date de création
22 février 2000
Siège social
RUE DES ARCADES CAP ESTEREL, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD MARCEL

Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier

Finances de BROUARD MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    431 280 874 00014 · ouvert le 22 février 2000 · NAF 6619A

Documents juridiques de BROUARD MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2000

Questions fréquentes sur BROUARD MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BROUARD MARCEL ?

Le numéro SIREN de BROUARD MARCEL est 431 280 874. Le SIRET de son siège social est 431 280 874 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83431280874.

Où se situe le siège social de BROUARD MARCEL ?

Le siège social de BROUARD MARCEL est situé rue des Arcades Cap Esterel, 83700 Saint-Raphael.

BROUARD MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD MARCEL.

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