BROUARD MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 302 203 716, BROUARD MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1973. Elle est domiciliée rue du Tresor Hameau d Apremont, 78200 Perdreauville. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BROUARD MICHEL
INSEE- Dénomination
- BROUARD MICHEL
- SIREN
- 302 203 716
- SIRET (siège)
- 302 203 716 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR78302203716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 302 203 716
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1973
- Siège social
- RUE DU TRESOR HAMEAU D APREMONT, 78200, PERDREAUVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUARD MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BROUARD MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 78200 PERDREAUVILLESiègeFermé
302 203 716 00022 · NAF 6820B
Conformité de BROUARD MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUARD MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1973
Questions fréquentes sur BROUARD MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BROUARD MICHEL ?
Le numéro SIREN de BROUARD MICHEL est 302 203 716. Le SIRET de son siège social est 302 203 716 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78302203716.
Où se situe le siège social de BROUARD MICHEL ?
Le siège social de BROUARD MICHEL est situé rue du Tresor Hameau d Apremont, 78200 Perdreauville.
BROUARD MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUARD MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD MICHEL.
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