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BROUARD MICHEL

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Siren302 203 716Entrepreneur individuel78200 PERDREAUVILLECréée le 01 janvier 1973

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 302 203 716, BROUARD MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1973. Elle est domiciliée rue du Tresor Hameau d Apremont, 78200 Perdreauville. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BROUARD MICHEL

Dénomination
BROUARD MICHEL
SIREN
302 203 716
SIRET (siège)
302 203 716 00022
N° TVA intracommunautaire
FR78302203716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 302 203 716
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1973
Siège social
RUE DU TRESOR HAMEAU D APREMONT, 78200, PERDREAUVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BROUARD MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 78200 PERDREAUVILLESiègeFermé

    302 203 716 00022 · NAF 6820B

Conformité de BROUARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur BROUARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROUARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROUARD MICHEL est 302 203 716. Le SIRET de son siège social est 302 203 716 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78302203716.

Où se situe le siège social de BROUARD MICHEL ?

Le siège social de BROUARD MICHEL est situé rue du Tresor Hameau d Apremont, 78200 Perdreauville.

BROUARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD MICHEL.