BROUARD MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 430 699 249, BROUARD MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1981. Son siège social est situé 8 rue des Mares, 22430 Erquy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de BROUARD MICHEL
INSEE- Dénomination
- BROUARD MICHEL
- SIREN
- 430 699 249
- SIRET (siège)
- 430 699 249 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR44430699249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 699 249
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- 8 RUE DES MARES, 22430, ERQUY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUARD MICHEL
Location de logements
Finances de BROUARD MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUARD MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROUARD MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22430 ERQUYSiègeActif
430 699 249 00016 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 6820A
Documents juridiques de BROUARD MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROUARD MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUARD MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUARD MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur BROUARD MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BROUARD MICHEL ?
Le numéro SIREN de BROUARD MICHEL est 430 699 249. Le SIRET de son siège social est 430 699 249 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44430699249.
Où se situe le siège social de BROUARD MICHEL ?
Le siège social de BROUARD MICHEL est situé 8 rue des Mares, 22430 Erquy.
BROUARD MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUARD MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD MICHEL.
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