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BROUARD pascal

Active
Siren108 753 971Entrepreneur individuel56410 ÉtelCréée le 14 août 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUARD pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 août 2026 sous le numéro SIREN 108 753 971. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 RUE de l'étang, 56410 Étel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BROUARD pascal

Dénomination
BROUARD pascal
SIREN
108 753 971
SIRET (siège)
108 753 971 00010
N° TVA intracommunautaire
FR00108753971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 108 753 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 août 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
14 août 2026
Siège social
27 RUE de l'étang, 56410, Étel
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD pascal

apiculture amateur rucher comportant moins de 10 ruches

Finances de BROUARD pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56410 ÉtelSiègeActif

    108 753 971 00010 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BROUARD pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 août 2026

Questions fréquentes sur BROUARD pascal

Quel est le numéro SIREN de BROUARD pascal ?

Le numéro SIREN de BROUARD pascal est 108 753 971. Le SIRET de son siège social est 108 753 971 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00108753971.

Où se situe le siège social de BROUARD pascal ?

Le siège social de BROUARD pascal est situé 27 RUE de l'étang, 56410 Étel.

BROUARD pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD pascal.

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