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BROUARD PASCAL

Active
Siren407 497 288Entrepreneur individuel49100 ANGERSCréée le 30 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 497 288, BROUARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 30 janvier 1996. Elle est domiciliée 36 rue Boisnet, 49100 Angers. Son activité principale relève du code NAF 8690F.

Fiche d'identité de BROUARD PASCAL

Dénomination
BROUARD PASCAL
SIREN
407 497 288
SIRET (siège)
407 497 288 00024
N° TVA intracommunautaire
FR03407497288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 497 288
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
30 janvier 1996
Siège social
36 RUE BOISNET, 49100, ANGERS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BROUARD PASCAL

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de BROUARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD PASCAL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 49100 ANGERSSiègeActif

    407 497 288 00024 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 8690F

  • 75013 PARISActif

    407 497 288 00040 · ouvert le 28 décembre 2022 · NAF 8690F

  • 49100 ANGERSFermé

    407 497 288 00016 · ouvert le 30 janvier 1996 · NAF 8690D

  • 75011 PARISFermé

    407 497 288 00032 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 8690F

Documents juridiques de BROUARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 1996

Questions fréquentes sur BROUARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROUARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROUARD PASCAL est 407 497 288. Le SIRET de son siège social est 407 497 288 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03407497288.

Où se situe le siège social de BROUARD PASCAL ?

Le siège social de BROUARD PASCAL est situé 36 rue Boisnet, 49100 Angers.

BROUARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD PASCAL.

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