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BROUARD PASCAL

Active
Siren983 028 960Entrepreneur individuel49190 Rochefort-sur-LoireCréée le 02 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 028 960. Son siège social est situé 7 RUE Haute des Ecoles, 49190 Rochefort-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BROUARD PASCAL

Dénomination
BROUARD PASCAL
SIREN
983 028 960
SIRET (siège)
983 028 960 00018
N° TVA intracommunautaire
FR63983028960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 028 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
02 janvier 2024
Siège social
7 RUE Haute des Ecoles, 49190, Rochefort-sur-Loire
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD PASCAL

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de BROUARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49190 Rochefort-sur-LoireSiègeActif

    983 028 960 00018 · ouvert le 07 novembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BROUARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2024

Questions fréquentes sur BROUARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROUARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROUARD PASCAL est 983 028 960. Le SIRET de son siège social est 983 028 960 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63983028960.

Où se situe le siège social de BROUARD PASCAL ?

Le siège social de BROUARD PASCAL est situé 7 RUE Haute des Ecoles, 49190 Rochefort-sur-Loire.

BROUARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD PASCAL.

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