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BROUARD PATRICK

Active
Siren311 828 529Entrepreneur individuel61800 TINCHEBRAY-BOCAGECréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUARD PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 311 828 529. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg Sarl Societe Brouard, 61800 Tinchebray-Bocage. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.

Fiche d'identité de BROUARD PATRICK

Dénomination
BROUARD PATRICK
SIREN
311 828 529
SIRET (siège)
311 828 529 00025
N° TVA intracommunautaire
FR42311828529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 828 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
LE BOURG SARL SOCIETE BROUARD, 61800, TINCHEBRAY-BOCAGE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUARD PATRICK

Activités des sièges sociaux

Finances de BROUARD PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 61800 TINCHEBRAY-BOCAGESiègeActif

    311 828 529 00025 · ouvert le 03 avril 2000 · NAF 7010Z

  • 93350 LE BOURGETFermé

    311 828 529 00017 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 602L

Documents juridiques de BROUARD PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur BROUARD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BROUARD PATRICK ?

Le numéro SIREN de BROUARD PATRICK est 311 828 529. Le SIRET de son siège social est 311 828 529 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42311828529.

Où se situe le siège social de BROUARD PATRICK ?

Le siège social de BROUARD PATRICK est situé Le Bourg Sarl Societe Brouard, 61800 Tinchebray-Bocage.

BROUARD PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD PATRICK.

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