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BROUARD SAMUEL

Active
Siren838 802 817Entrepreneur individuel30360 SAINT-ETIENNE-DE-L'OLMCréée le 24 avril 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUARD SAMUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 avril 2018 sous le numéro SIREN 838 802 817. Son siège social est situé 4 rue du Tirage, 30360 Saint-Etienne-de-l'Olm. Son activité principale relève du code NAF 4312A.

Fiche d'identité de BROUARD SAMUEL

Dénomination
BROUARD SAMUEL
SIREN
838 802 817
SIRET (siège)
838 802 817 00018
N° TVA intracommunautaire
FR28838802817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 802 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
24 avril 2018
Siège social
4 RUE DU TIRAGE, 30360, SAINT-ETIENNE-DE-L'OLM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD SAMUEL

TERRASSEMENT TRAVAUX PUBLICS

Finances de BROUARD SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30360 SAINT-ETIENNE-DE-L'OLMSiègeActif

    838 802 817 00018 · ouvert le 05 mai 2018 · NAF 4312A

Documents juridiques de BROUARD SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2018

Questions fréquentes sur BROUARD SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de BROUARD SAMUEL ?

Le numéro SIREN de BROUARD SAMUEL est 838 802 817. Le SIRET de son siège social est 838 802 817 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28838802817.

Où se situe le siège social de BROUARD SAMUEL ?

Le siège social de BROUARD SAMUEL est situé 4 rue du Tirage, 30360 Saint-Etienne-de-l'Olm.

BROUARD SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD SAMUEL.

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