BROUARD SEBASTIEN
Active4391B · Travaux de couverture par éléments
BROUARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 mars 2013 sous le numéro SIREN 792 424 640. Elle est domiciliée 10 av Paul de Kock, 93220 Gagny. Son activité principale est travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B).
Fiche d'identité de BROUARD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BROUARD SEBASTIEN
- SIREN
- 792 424 640
- SIRET (siège)
- 792 424 640 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR66792424640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 424 640
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4391B - Travaux de couverture par éléments
- Date de création
- 25 mars 2013
- Siège social
- 10 AV PAUL DE KOCK, 93220, GAGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUARD SEBASTIEN
Travaux de couverture par éléments
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Établissements de BROUARD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93220 GAGNYSiègeActif
792 424 640 00011 · ouvert le 25 mars 2013 · NAF 4391B
Conformité de BROUARD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUARD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mars 2013
Questions fréquentes sur BROUARD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BROUARD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BROUARD SEBASTIEN est 792 424 640. Le SIRET de son siège social est 792 424 640 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66792424640.
Où se situe le siège social de BROUARD SEBASTIEN ?
Le siège social de BROUARD SEBASTIEN est situé 10 av Paul de Kock, 93220 Gagny.
BROUARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD SEBASTIEN.
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