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BROUARD SEBASTIEN

Active
Siren792 424 640Entrepreneur individuel93220 GAGNYCréée le 25 mars 2013

4391B · Travaux de couverture par éléments

BROUARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 mars 2013 sous le numéro SIREN 792 424 640. Elle est domiciliée 10 av Paul de Kock, 93220 Gagny. Son activité principale est travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B).

Fiche d'identité de BROUARD SEBASTIEN

Dénomination
BROUARD SEBASTIEN
SIREN
792 424 640
SIRET (siège)
792 424 640 00011
N° TVA intracommunautaire
FR66792424640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 424 640
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B - Travaux de couverture par éléments
Date de création
25 mars 2013
Siège social
10 AV PAUL DE KOCK, 93220, GAGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD SEBASTIEN

Travaux de couverture par éléments

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Établissements de BROUARD SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93220 GAGNYSiègeActif

    792 424 640 00011 · ouvert le 25 mars 2013 · NAF 4391B

Conformité de BROUARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUARD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2013

Questions fréquentes sur BROUARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BROUARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BROUARD SEBASTIEN est 792 424 640. Le SIRET de son siège social est 792 424 640 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66792424640.

Où se situe le siège social de BROUARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BROUARD SEBASTIEN est situé 10 av Paul de Kock, 93220 Gagny.

BROUARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD SEBASTIEN.

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