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BROUARD SEBASTIEN

Active
Siren835 219 288Entrepreneur individuel49140 MAZE-MILONCréée le 05 mars 2018

8553Z · Enseignement de la conduite

BROUARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 mars 2018 sous le numéro SIREN 835 219 288. Son siège social est situé 3 rue des Grainetiers, 49140 Maze-Milon. BROUARD SEBASTIEN relève du secteur enseignement de la conduite (code NAF 8553Z).

Fiche d'identité de BROUARD SEBASTIEN

Dénomination
BROUARD SEBASTIEN
SIREN
835 219 288
SIRET (siège)
835 219 288 00015
N° TVA intracommunautaire
FR48835219288Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 835 219 288
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z - Enseignement de la conduite
Date de création
05 mars 2018
Siège social
3 RUE DES GRAINETIERS, 49140, MAZE-MILON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUARD SEBASTIEN

Enseignement de la conduite

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Établissements de BROUARD SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49140 MAZE-MILONSiègeActif

    835 219 288 00015 · ouvert le 05 mars 2018 · NAF 8553Z

Conformité de BROUARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUARD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2018

Questions fréquentes sur BROUARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BROUARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BROUARD SEBASTIEN est 835 219 288. Le SIRET de son siège social est 835 219 288 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48835219288.

Où se situe le siège social de BROUARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BROUARD SEBASTIEN est situé 3 rue des Grainetiers, 49140 Maze-Milon.

BROUARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD SEBASTIEN.