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BROUARD SYLVAIN

Active
Siren437 825 094Entrepreneur individuel65710 CampanCréée le 18 septembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 437 825 094, BROUARD SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 18 septembre 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 2930 RTE du Sarrat de Gaye, 65710 Campan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7220Z.

Fiche d'identité de BROUARD SYLVAIN

Dénomination
BROUARD SYLVAIN
SIREN
437 825 094
SIRET (siège)
437 825 094 00034
N° TVA intracommunautaire
FR40437825094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 825 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7220Z
Date de création
18 septembre 2000
Siège social
2930 RTE du Sarrat de Gaye, 65710, Campan
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUARD SYLVAIN

Arboriculture fruitière et élevage

Finances de BROUARD SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUARD SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUARD SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 65710 CampanSiègeActif

    437 825 094 00034 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 0150Z

  • 33700 MERIGNACFermé

    437 825 094 00026 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 7220Z

Documents juridiques de BROUARD SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUARD SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUARD SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUARD SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUARD SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUARD SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 2000

Questions fréquentes sur BROUARD SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BROUARD SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BROUARD SYLVAIN est 437 825 094. Le SIRET de son siège social est 437 825 094 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40437825094.

Où se situe le siège social de BROUARD SYLVAIN ?

Le siège social de BROUARD SYLVAIN est situé 2930 RTE du Sarrat de Gaye, 65710 Campan.

BROUARD SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUARD SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUARD SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD SYLVAIN.

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