BROUARD Sylvie
Active2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
BROUARD Sylvie est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 avril 2025, identifié par le SIREN 942 999 574. Son siège social est situé 4 ALL de la Duchesse Anne, 35230 Noyal-Châtillon-sur-Seiche. Elle exerce une activité de fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (code NAF 2341Z).
Fiche d'identité de BROUARD Sylvie
INSEE- Dénomination
- BROUARD Sylvie
- SIREN
- 942 999 574
- SIRET (siège)
- 942 999 574 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR39942999574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 942 999 574
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
- Date de création
- 08 avril 2025
- Siège social
- 4 ALL de la Duchesse Anne, 35230, Noyal-Châtillon-sur-Seiche
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de BROUARD Sylvie
CREATION D'OBJETS DIVERS A PARTIR DE LA TERRE
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Établissements de BROUARD Sylvie
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35230 Noyal-Châtillon-sur-SeicheSiègeActif
942 999 574 00018 · ouvert le 07 avril 2025 · NAF 2341Z
Conformité de BROUARD Sylvie
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUARD Sylvie. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUARD Sylvie n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUARD Sylvie
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 avril 2025
Questions fréquentes sur BROUARD Sylvie
Quel est le numéro SIREN de BROUARD Sylvie ?
Le numéro SIREN de BROUARD Sylvie est 942 999 574. Le SIRET de son siège social est 942 999 574 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39942999574.
Où se situe le siège social de BROUARD Sylvie ?
Le siège social de BROUARD Sylvie est situé 4 ALL de la Duchesse Anne, 35230 Noyal-Châtillon-sur-Seiche.
BROUARD Sylvie est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUARD Sylvie est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUARD Sylvie est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUARD Sylvie.
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