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BROUART PASCAL

Active
Siren843 249 871Entrepreneur individuel50340 SIOUVILLE-HAGUECréée le 01 février 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUART PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2017 sous le numéro SIREN 843 249 871. Son siège social est situé 15 B av des Peupliers, 50340 Siouville-Hague. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUART PASCAL

Dénomination
BROUART PASCAL
SIREN
843 249 871
SIRET (siège)
843 249 871 00016
N° TVA intracommunautaire
FR04843249871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 843 249 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 février 2017
Siège social
15 B AV DES PEUPLIERS, 50340, SIOUVILLE-HAGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUART PASCAL

Location de logements

Finances de BROUART PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUART PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUART PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50340 SIOUVILLE-HAGUESiègeActif

    843 249 871 00016 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROUART PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUART PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUART PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUART PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUART PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUART PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUART PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2017

Questions fréquentes sur BROUART PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROUART PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROUART PASCAL est 843 249 871. Le SIRET de son siège social est 843 249 871 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04843249871.

Où se situe le siège social de BROUART PASCAL ?

Le siège social de BROUART PASCAL est situé 15 B av des Peupliers, 50340 Siouville-Hague.

BROUART PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUART PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUART PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUART PASCAL.

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