BROUAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
BROUAT est une SCI immatriculée le 11 octobre 2018 sous le numéro SIREN 843 000 928. Son siège social est situé 503 Rte d'Anduze, 30140 Massillargues-Attuech. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par JUSTINE BROUAT, autre.
Fiche d'identité de BROUAT
INSEE- Dénomination
- BROUAT
- SIREN
- 843 000 928
- SIRET (siège)
- 843 000 928 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR75843000928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 843 000 928
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 octobre 2018
- Siège social
- 503 RTE D'ANDUZE, 30140, MASSILLARGUES-ATTUECH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUAT
L'acquisition et/ou la gestion civile de logements en vue de location non meublée et accessoirement meublée et/ou l'occupation à titre gratuit pour un usage propre.
Finances de BROUAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUAT
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
Christel Lucie Eliette nom d'usage : BROUAT. Gérant : BROUAT Laurent Julien Maurice nom d'usage : BROUAT TIRFORT
Gérant · de octobre 2018 à mai 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BROUAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30140 MASSILLARGUES-ATTUECHSiègeActif
843 000 928 00013 · ouvert le 26 septembre 2018 · NAF 6820A
Documents juridiques de BROUAT
INPIComptes annuels de BROUAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROUAT. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/00256
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, lUNDI
Décision du 16 mars 2026 · N° 2025F00912
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BROUAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUAT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
TIRFORT Christel Lucie Eliette nom d'usage : BROUAT n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-09-26
- création
Date d'effet : 11 octobre 2018
Questions fréquentes sur BROUAT
Quel est le numéro SIREN de BROUAT ?
Le numéro SIREN de BROUAT est 843 000 928. Le SIRET de son siège social est 843 000 928 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75843000928.
Qui dirige BROUAT ?
BROUAT est dirigée par JUSTINE BROUAT, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BROUAT ?
Le siège social de BROUAT est situé 503 Rte d'Anduze, 30140 Massillargues-Attuech.
BROUAT est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUAT.
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