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BROUAT Claude

Active
Siren101 267 136Entrepreneur individuel47140 DausseCréée le 16 février 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUAT Claude est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 2026, identifié par le SIREN 101 267 136. Le siège social de l'entreprise se trouve 640 RTE de Bel Air, 47140 Dausse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BROUAT Claude

Dénomination
BROUAT Claude
SIREN
101 267 136
SIRET (siège)
101 267 136 00014
N° TVA intracommunautaire
FR39101267136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 101 267 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
16 février 2026
Siège social
640 RTE de Bel Air, 47140, Dausse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUAT Claude

Cultures de céréales

Finances de BROUAT Claude

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUAT Claude

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUAT Claude

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47140 DausseSiègeActif

    101 267 136 00014 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BROUAT Claude

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUAT Claude

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUAT Claude. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUAT Claude

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUAT Claude. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUAT Claude n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUAT Claude

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2026

Questions fréquentes sur BROUAT Claude

Quel est le numéro SIREN de BROUAT Claude ?

Le numéro SIREN de BROUAT Claude est 101 267 136. Le SIRET de son siège social est 101 267 136 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39101267136.

Où se situe le siège social de BROUAT Claude ?

Le siège social de BROUAT Claude est situé 640 RTE de Bel Air, 47140 Dausse.

BROUAT Claude est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUAT Claude est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUAT Claude est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUAT Claude.

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