BROUAT CLAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROUAT CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1974, identifié par le SIREN 308 938 935. Elle est domiciliée Ld Bousquet de Guiraud Pujols, 47300 Pujols. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BROUAT CLAUDE
INSEE- Dénomination
- BROUAT CLAUDE
- SIREN
- 308 938 935
- SIRET (siège)
- 308 938 935 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR53308938935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 308 938 935
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 01 janvier 1974
- Siège social
- LD BOUSQUET DE GUIRAUD PUJOLS, 47300, PUJOLS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUAT CLAUDE
ENTREPRISE DE TRAVAUX AGRICOLES
Finances de BROUAT CLAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUAT CLAUDE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROUAT CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47300 PUJOLSSiègeActif
308 938 935 00019 · ouvert le 01 septembre 1974 · NAF 0161Z
Documents juridiques de BROUAT CLAUDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROUAT CLAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUAT CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUAT CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUAT CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUAT CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUAT CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1974
Questions fréquentes sur BROUAT CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de BROUAT CLAUDE ?
Le numéro SIREN de BROUAT CLAUDE est 308 938 935. Le SIRET de son siège social est 308 938 935 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53308938935.
Où se situe le siège social de BROUAT CLAUDE ?
Le siège social de BROUAT CLAUDE est situé Ld Bousquet de Guiraud Pujols, 47300 Pujols.
BROUAT CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUAT CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUAT CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUAT CLAUDE.
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