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BROUCA BERNARD

Active
Siren802 563 932Entrepreneur individuel56320 LE FAOUETCréée le 01 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUCA BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2013, identifié par le SIREN 802 563 932. Son siège social est situé 11 Pl Bellanger, 56320 Le Faouet. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.

Fiche d'identité de BROUCA BERNARD

Dénomination
BROUCA BERNARD
SIREN
802 563 932
SIRET (siège)
802 563 932 00010
N° TVA intracommunautaire
FR03802563932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 563 932
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
01 août 2013
Siège social
11 PL BELLANGER, 56320, LE FAOUET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUCA BERNARD

Activités des sièges sociaux

Finances de BROUCA BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUCA BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUCA BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56320 LE FAOUETSiègeActif

    802 563 932 00010 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BROUCA BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUCA BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUCA BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUCA BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUCA BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUCA BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUCA BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2013

Questions fréquentes sur BROUCA BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROUCA BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROUCA BERNARD est 802 563 932. Le SIRET de son siège social est 802 563 932 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03802563932.

Où se situe le siège social de BROUCA BERNARD ?

Le siège social de BROUCA BERNARD est situé 11 Pl Bellanger, 56320 Le Faouet.

BROUCA BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUCA BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUCA BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUCA BERNARD.

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