BROUCA HERVE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROUCA HERVE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2002, identifié par le SIREN 441 468 519. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Imp Marquisat, 47000 Agen. Son activité principale relève du code NAF 8299Z.
Fiche d'identité de BROUCA HERVE
INSEE- Dénomination
- BROUCA HERVE
- SIREN
- 441 468 519
- SIRET (siège)
- 441 468 519 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR64441468519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 468 519
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8299Z
- Date de création
- 01 mars 2002
- Siège social
- 12 IMP MARQUISAT, 47000, AGEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUCA HERVE
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Finances de BROUCA HERVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUCA HERVE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROUCA HERVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47000 AGENSiègeActif
441 468 519 00018 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 8299Z
Documents juridiques de BROUCA HERVE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROUCA HERVE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUCA HERVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUCA HERVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUCA HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUCA HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUCA HERVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2002
Questions fréquentes sur BROUCA HERVE
Quel est le numéro SIREN de BROUCA HERVE ?
Le numéro SIREN de BROUCA HERVE est 441 468 519. Le SIRET de son siège social est 441 468 519 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64441468519.
Où se situe le siège social de BROUCA HERVE ?
Le siège social de BROUCA HERVE est situé 12 Imp Marquisat, 47000 Agen.
BROUCA HERVE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUCA HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUCA HERVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUCA HERVE.
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