CheckersLiquidations

BROUCA SYLVAIN

Active
Siren799 114 038Entrepreneur individuel40700 LABASTIDE-CHALOSSECréée le 01 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 799 114 038, BROUCA SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2014. Elle est domiciliée 28 Cote de Ninon, 40700 Labastide-Chalosse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BROUCA SYLVAIN

Dénomination
BROUCA SYLVAIN
SIREN
799 114 038
SIRET (siège)
799 114 038 00018
N° TVA intracommunautaire
FR27799114038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 114 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2014
Siège social
28 COTE DE NINON, 40700, LABASTIDE-CHALOSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUCA SYLVAIN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROUCA SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUCA SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUCA SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40700 LABASTIDE-CHALOSSESiègeActif

    799 114 038 00018 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BROUCA SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUCA SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUCA SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUCA SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUCA SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUCA SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUCA SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur BROUCA SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BROUCA SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BROUCA SYLVAIN est 799 114 038. Le SIRET de son siège social est 799 114 038 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27799114038.

Où se situe le siège social de BROUCA SYLVAIN ?

Le siège social de BROUCA SYLVAIN est situé 28 Cote de Ninon, 40700 Labastide-Chalosse.

BROUCA SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUCA SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUCA SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUCA SYLVAIN.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Labastide-Chalosse

Toutes les entreprises à Labastide-Chalosse