BROUCQSAULT DAMIEN

Active

Siren793 362 377Entrepreneur individuel62000 ARRASCréée le 15 juin 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUCQSAULT DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2013, identifié par le SIREN 793 362 377. Son siège social est situé bd Georges Besnier Ch Arras Cardiologie, 62000 Arras. Son activité principale relève du code NAF 8622C.

Fiche d'identité de BROUCQSAULT DAMIEN

INSEE

Dénomination: BROUCQSAULT DAMIEN
SIREN: 793 362 377
SIRET (siège): 793 362 377 00012
N° TVA intracommunautaire: FR83793362377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 793 362 377
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8622C
Date de création: 15 juin 2013
Siège social: BD GEORGES BESNIER CH ARRAS CARDIOLOGIE, 62000, ARRAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUCQSAULT DAMIEN

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de BROUCQSAULT DAMIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUCQSAULT DAMIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUCQSAULT DAMIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

62000 ARRASSiègeActif
793 362 377 00012 · ouvert le 15 juin 2013 · NAF 8622C

Documents juridiques de BROUCQSAULT DAMIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUCQSAULT DAMIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUCQSAULT DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUCQSAULT DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUCQSAULT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUCQSAULT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUCQSAULT DAMIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 juin 2013

Questions fréquentes sur BROUCQSAULT DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BROUCQSAULT DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BROUCQSAULT DAMIEN est 793 362 377. Le SIRET de son siège social est 793 362 377 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83793362377.

Où se situe le siège social de BROUCQSAULT DAMIEN ?

Le siège social de BROUCQSAULT DAMIEN est situé bd Georges Besnier Ch Arras Cardiologie, 62000 Arras.