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BROUEL

Active
Siren814 550 018Société civile24610 SAINT-MEARD-DE-GURCONCréée le 10 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
126 k€
Effectif
Non publié

BROUEL est une société civile immatriculée le 10 novembre 2015 sous le numéro SIREN 814 550 018. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Cure, 24610 Saint-Meard-de-Gurcon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par ALEX BROUEL, gérant.

Fiche d'identité de BROUEL

Dénomination
BROUEL
SIREN
814 550 018
SIRET (siège)
814 550 018 00018
N° TVA intracommunautaire
FR70814550018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 550 018
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
126 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
10 novembre 2015
Siège social
LD LA CURE , 24610, SAINT-MEARD-DE-GURCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUEL

activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle

Finances de BROUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUEL

AB

ALEX BROUEL

Gérant

Depuis la création (10 novembre 2015) · 10 ans

NB

NICOLAS BROUEL

Gérant

Depuis la création (10 novembre 2015) · 10 ans

Établissements de BROUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24610 SAINT-MEARD-DE-GURCONSiègeActif

    814 550 018 00018 · ouvert le 01 août 2015 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BROUEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de BROUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BROUEL. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-08-01

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2015

Marques déposées par BROUEL

BROUEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Clos La Cure de Gurçon

    N° 4247852 · Déposée le 09 février 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · expirée le 09 février 2026

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BROUEL

Quel est le numéro SIREN de BROUEL ?

Le numéro SIREN de BROUEL est 814 550 018. Le SIRET de son siège social est 814 550 018 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70814550018.

Qui dirige BROUEL ?

BROUEL est dirigée par ALEX BROUEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BROUEL ?

Le siège social de BROUEL est situé Ld la Cure, 24610 Saint-Meard-de-Gurcon.

BROUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUEL.

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